Règlement Intérieur Association Place ô Mots (Pô.M)
Ce Règlement Intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l’Association Place ô Mots, dont l’objet est la création, la production, la promotion et la diffusion de la poésie dans le Vignoble Nantais et alentours ainsi que ses cultures associées sous toutes leurs formes et dans toutes leurs composantes, qu’elles soient intellectuelles, matérielles ou immatérielles dans le but de :
1- Diffuser et valoriser la pratique de la poésie et des arts oratoires ;
2- Rendre la poésie accessible au plus grand nombre, par la production, la programmation et l’organisation d’évènements culturels et artistiques, de spectacles vivants, d’ateliers éducatifs d’écriture et sociaux-éducatifs, de scènes ouvertes et de tournois de slam poésie, de podcasts, d’émissions radiophoniques, d’objets audio-visuels ou sur support papier et de toutes les activités para-commerciales pouvant servir à ce but ;
3- Soutenir et promouvoir les artistes, poétesses, poètes, slameuses et slameurs (amatrices /
amateurs comme professionnelles / professionnels) locales et locaux dans la diffusion de leur
pratique poétique sur le support de leur choix.
L’Association prône et défend des valeurs communes telles que l’égalité, l’ouverture, l’accessibilité, l’inclusivité, la bienveillance, le partage, l’interactivité, les libertés d’expression et d’opinion dans le respect des individus.
Toutes et tous ses membres et adhérentes / adhérents s’engagent à respecter ces valeurs au cours des évènements organisés par l’Association auquel elles ou ils prendraient part.
Ce Règlement sera remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.
PARTIE I : Membres
Article 1er – Composition
L’Association Place ô Mots est ouverte à toute personne physique majeure ou toute personne morale sous réserve de l’acceptation par le Bureau, et est composée des membres suivants : Membres actifs ou adhérents, membres bienfaiteurs, membres d’honneur.
Sont membres actifs les personnes qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation.
Sont membres d’honneur les personnes qui ont rendu des services signalés à l’Association; ils sont dispensés de cotisations (sauf s’ils en décident autrement de leur propre volonté) ;
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent leur cotisation accompagnée d’un don financier.
Article 2 – Cotisation
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle. Le montant de celle-ci est fixé chaque année par le Bureau.
Pour l’année 2026, le montant de la cotisation est fixé à 10 euros en tarif plein et 5 euros pour les personnes bénéficiaires des minima sociaux, les étudiant.e.s et demandeurs ou demandeuses d’emploi. Le versement de la cotisation et des dons peut être établi par virement bancaire, par chèque à l’ordre de l’Association, en espèces ou via la plateforme HelloAsso.
Toute cotisation versée à l’Association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.
Article 3 – Exclusion
Selon la procédure définie à l’article 8 des statuts de l’Association, la qualité de membre se perd par :
1- La démission;
2- Le décès;
3- La radiation, qui est prononcée par le bureau pour motif grave, l’intéressé.e ayant au préalable été invité.e par lettre recommandée à fournir des explications devant le Bureau à l’oral ou par écrit.
Tout propos ou action de nature à porter préjudice à la réputation de l’Association et à ses valeurs, ainsi qu’à ses membres, est considéré comme un motif grave.
Les décisions de radiation par le Bureau ne peuvent faire l’objet d’aucun recours.
Article 4 – Démission, Décès, Disparition
Conformément à l’article 8 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple ou par courrier électronique son souhait de démissionner.
Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.
En cas de décès, la qualité de membre s’efface avec la personne.
PARTIE II : Fonctionnement de l’association
Article 5 – Le Bureau
Conformément à l’article 13 des statuts, le Bureau a pour objet la gestion de l’Association,l’organisation de ses activités ainsi que des Assemblées Générales.
Il est composé de ROUSSEAU Nicolas, DJERROUD Béatrice, LEBOT François, CADIOU Olivier et LEVALET Frédéric.
Le Bureau se réunit au moins une fois par semestre, ainsi que dès que le volume des activités de l’Association l’exige.
Les décisions du Bureau sont prises à la majorité avec présence minimum de trois de ses membres.
En cas d’égalité des votes, le Président ou la Présidente est décisionnaire.
Article 6 – Assemblée Générale Ordinaire
Conformément à l’article 11 des statuts de l’Association, l’Assemblée Générale Ordinaire est ouverte aux membres de l’Association à quelque titre qu’ils soient.
Elle se réunit une fois par an.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’Association sont convoqué.e.s par voie postale ou électronique par les soins du Bureau. L’ordre du jour figure sur les convocations.
Le Président ou la Présidente, assisté.e des membres du Bureau, préside l’Assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l’Association.
Le Trésorier ou la Trésorière rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l’approbation de l’Assemblée.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l’ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du Bureau, le cas échéant.
Le quorum requis pour les délibérations de l’Assemblée Générale Ordinaire est fixé à au moins quatre membres dont au moins deux membres du Bureau.
Les suffrages des membres du Bureau comptent pour deux voix, et les suffrages des membres ordinaires comptent pour une voix.
En cas d’égalité des voix, une deuxième délibération suivie d’un nouveau vote est organisée. En cas de nouvelle égalité, un vote est organisé entre membres du Bureau. En dernier recours, le Président ou la Présidente validera la décision de son choix.
Les membres absents et absentes peuvent signer une procuration de vote auprès d’un ou d’une membre présent ou présente dans la limite d’une procuration par membre.
Toutes les délibérations sont prises à main levée.
Les décisions des Assemblées Générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
Article 7 – Assemblée Générale Extraordinaire
Conformément à l’article 12 des statuts de l’Association, le Président ou la Présidente peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire si besoin est, ou sur proposition du Bureau.
Les modalités de convocation et de délibérations sont les mêmes que pour l’Assemblée Générale Ordinaire.
PARTIE III : Dispositions diverses
Article 8 – Modification du Règlement Intérieur
Le Règlement Intérieur de l’Association est établi par le Bureau conformément à l’article 15 des statuts, et soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale Ordinaire.
Il peut être modifié sur proposition d’un ou d’une membre de l’Association avant convocation de l’Assemblée Générale Ordinaire.
Le nouveau Règlement Intérieur sera adressé, le cas échéant, à chacun et chacune des membres de l’Association par courrier électronique sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.
A Gétigné, le 17 novembre 2025
